RNA : W302006984 | SIREN : 404090698 | Directeur de la Publication : M. Antoine de Pluvinel
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Documents juridiques et mentions légales du portail officiel PLUVINEL

CADRE JURIDIQUE, STATUTS ET RGPD

Notice réglementaire sur l'Éditeur, le Directeur de la Publication, le régime d'exemption commerciale et la protection des données des usagers.

1. Éditeur de la Plateforme d'Information

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  • Raison sociale : PLUVINEL (La Cité du Cheval)
  • Inscriptions Administratives : RNA W302006984 | SIREN 404090698
  • Siège Social : 1140 VOIE AURELIENNE, 13520 MAUSSANE-LES-ALPILLES
  • Directeur de la Publication : M. Antoine de Pluvinel, Président de l'association
  • Contact Téléphonique : +33 8 28 99 42 43
  • Adresse Électronique : oauwhokaushi@gmail.com

2. Absence de Caractère Commercial

En application des directives relatives aux plateformes publiques d'intérêt général, ce site est totalement exempt de toute activité lucrative, vente de prestations, publicité payante ou transaction marchande. L'intégralité des ressources et services d'information est mise à disposition à titre gratuit dans le cadre des missions d'utilité publique confiées à l'association.

3. Propriété Intellectuelle & Licence d'Usage

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4. Protection des Données Personnelles (RGPD)

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